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N’hésitez pas à consulter notre FAQ ainsi que la page Livraison & Retour pour toute information complémentaire.

DISPONIBILITE DES PRODUITS ET DELAIS DE LIVRAISON

Les produits disponibles proposés sur ATELIERPARTICULIER.COM sont considérés comme étant en stock. Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Certains produits sont disponibles en précommande uniquement. Cela signifie que nous ne possédons pas encore le stock et qu’un délai de livraison est nécessaire à la production et/ou réception des pièces. Ce délai, variable d’une pièce à l’autre, est précisé sur la fiche-produit.

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EXPEDITION

Les frais d'expédition varient en fonction de la destination du colis selon le barème Colissimo.

Les livraisons sont réalisées à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui doit être située dans un des pays pouvant faire l’objet d’une livraison.

La livraison est soumise aux conditions suivantes :

  • vous êtes responsable du colis une fois la livraison effectuée ;
  • vous devez inspecter les produits dans un délai raisonnable après réception et vous êtes tenu(e) d'accepter le produit, à moins que vous nous ayez prévenus dans un délai de quatorze (14) jours après réception que les produits sont refusés.

Les délais de livraison ne sont indiqués qu'à titre indicatif.

Dans le cadre d'une livraison effectuée par la Poste, si le colis arrive ouvert et/ou endommagé, nous vous invitons à le refuser. Si vous décidiez d'accepter la marchandise, vous devez inscrire des réserves manuscrites circonstanciées sur l'anomalie constatée et remplir un relevé d'anomalie comme l'exige la réglementation de la Poste. Ce formulaire devra nous être adressé afin que nous puissions ouvrir une enquête et entamer une procédure d'indemnisation, le cas échéant. Si vous refusez la marchandise, en plus des réserves manuscrites, vous devrez demander au transporteur que le colis nous soit renvoyé, accompagné d'un constat dont nous vous encourageons à conserver un double.

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MODALITÉ DE PAIEMENT 

Les paiements sont effectués par carte bancaire ou Paypal.

Nous acceptons les cartes suivantes :

  • Visa
  • MasterCard
  • American Express

Le compte de l'acheteur sera débité après validation de la commande au tarif des produits commandés.

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RETOUR DE PRODUITS 

Les produits achetés en ligne sur ATELIERPARTICULIER.COM, non utilisés et dans leur emballage d'origine, peuvent être retournés en vue d'un remboursement dans les quatorze (14) jours à compter de la date de livraison, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités.

Ce délai expiré, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation. Lorsque ce délai expire un week-end, jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au prochain jour ouvrable.

Les modalités de retour sont indiquées sur cette page.

Les retours vous seront remboursés suivant le mode de paiement que vous aviez utilisé, ou par virement bancaire, une fois qu'ils nous seront parvenus.

Prévoyez dix (10) jours à compter de la réception de votre retour pour voir apparaître le remboursement sur votre relevé. Pour recevoir un autre article en remplacement de votre article retourné, merci de nous contacter par email. Pour toute autre question, envoyez-nous un email à : hello@atelierparticulier.com.

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SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ

La sécurité et la confidentialité de vos données sont des priorités pour ATELIERPARTICULIER.COM. Les données que vous saisissez sont instantanément cryptées dans votre ordinateur avant de nous être envoyées (grâce à la technologie "SSL" de cryptage des informations).

Pour suivre vos préférences et les produits que vous placez dans votre panier, nous utilisons la technologie des "cookies". Il s'agit de petits fichiers textes stockés par votre navigateur web sur votre disque dur. Ces fichiers peuvent être effacés entre deux commandes.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le numéro 1798089. Toutes les informations de votre compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec WWW.ATELIERPARTICULIER.COM. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par Stripe.

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GARANTIE 

Conformément aux articles L.211-4 à L.211-11 du Code de la consommation, vous bénéficiez d'une garantie contre les défauts de conformité des produits achetés sur notre site. La garantie s'applique à condition que le défaut existe à la date d'acquisition et vous permet d’agir dans un délai de deux (2) ans à compter de cette date. Le défaut de conformité est présumé existant dans un délai de six (6) mois à compter de la date d’acquisition.

Pour être conforme à votre commande, le bien doit correspondre à la description donnée sur notre site et posséder les qualités présentées ou présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.

Dans ce cas, il convient de nous faire état par écrit des défauts constatés, par courriel à l'adresse : hello@atelierparticulier.com ou par voie postale à l'adresse suivante : Atelier Particulier, Service Clients, 21 rue François Miron 75002 Paris, et de nous renvoyer le ou les produits. Si le défaut de conformité est bien confirmé, nous procéderons à l'échange ou à la réparation du bien en fonction du coût que cela représente conformément à l'article L.211-9 du Code de la consommation.

Conformément à l'article L.211-11 du Code de la consommation, les frais de retour vous seront remboursés, sur justificatifs, après retour de votre produit si le défaut de conformité est confirmé.

Vous êtes donc invité à conserver les justificatifs de vos retours. A défaut, si vous ne joignez pas vos justificatifs, vous serez remboursé au tarif postal de base de l'acheminement d'un colis.

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Conformément à l'article 1641 du code civil, le vendeur est également tenu de la garantie a raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Le consommateur doit rapporter la preuve d'un vice caché, antérieur à la vente et empêchant l'usage du produit.

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Passé les délais de recours en matière de garantie légale de conformité et de garantie des vices cachés, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent ou caché et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par ATELIERPARTICULIER.COM.

ATELIERPARTICULIER.COM ne saurait être pour autant tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client.

De même, ATELIERPARTICULIER.COM ne saurait être tenu pour responsable du retour d'un produit concurrent et/ou non vendu sur le Site par le Client. Il incombe au Client de renvoyer le bon article.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Toutes les illustrations, images, caractères, modes de présentation, graphisme, caractères du Site sont et demeurent la propriété exclusive de ATELIERPARTICULIER.COM ou des titulaires desdits droits ayant accordé un droit d'exploitation à ATELIERPARTICULIER.COM. Toute reproduction, représentation ou utilisation des dits droits par un Client sera constitutif d'une faute donnant lieu à poursuites judiciaires.

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INFORMATIQUE ET LIBERTÉ, DONNÉES PERSONNELLES

Pour toute demande concernant vos données personnelles, merci d’adresser un email à hello@atelierparticulier.com.

Le Client est informé et accepte que ses données personnelles peuvent être collectées sur le Site et utilisées par Atelier Particulier, qui agit en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD »).

Atelier Particulier s’engage à protéger et à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles de ses Clients conformément au RGPD, notamment en prenant toutes précautions utiles pour empêcher que ces données soit déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

En particulier, les données personnelles des Clients peuvent être transmises aux prestataires et partenaires contractuels qui, en qualité de sous-traitants au sens du RGPD, interviennent et contribuent directement à la gestion des commandes et pour lesquels il est absolument nécessaire d’accéder aux données personnelles renseignées par le Client lors de la création et de l’utilisation de son compte (identité, adresse postale, numéro de téléphone, adresse mail). Les sous-traitants ne peuvent agir que sur instruction de Atelier Particulier.

Les données personnelles des Clients sont collectées pour les finalités suivantes :

  • la gestion des commandes et des relations avec les Clients ;
  • l’information des Clients relative aux offres et informations commerciales en lien avec la marque ; 
  • le renforcement et l’amélioration de la communication du site et de la marque par l’envoi, notamment, de newsletters et d’offres spéciales en fonction des préférences du Client constatées sur le site ;
  • proposer des offres qui correspondent aux préférences identifiées grâce aux données de navigation (mise au panier, panier abandonné, historique d’achat) ;
  • l’amélioration et la personnalisation des services proposés aux Clients ; et
  • le respect des obligations légales et réglementaires.

Les données personnelles du Client ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire au regard des finalités précédemment exposées.

Conformément au RGPD, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant (ci-après les « Droits Informatique et Libertés »).

Pour exercer un ou plusieurs des Droits Informatique et Libertés, le Client doit adresser une demande par email ou par courrier au service-client d’Atelier Particulier, en remplissant le formulaire de contact situé sur le site, en écrivant un email à hello@atelierparticulier.com ou en écrivant à l’adresse suivante en indiquant ses nom, prénom, adresse e-mail et ses références client : Atelier Particulier Service client, 21 rue François Miron 75004 Paris France.

Chaque demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant signature du Client et préciser l’adresse de réponse.

La réponse à la demande exercée sur le fondement d’un ou plusieurs Droits Informatiques et Libertés sera adressée dans un délai de1 mois suivant la réception de la demande.

Le Client peut communiquer à Atelier Particulier des directives particulières dans lesquelles il ou elle définit la manière dont il ou elle entend que soient exercés, après son décès, les Droits Informatiques et Libertés conformément au RGPD.

Atelier Particulier est susceptible d’adresser aux clients des informations relatives aux articles de la marque et offres commerciales par courrier, email, sms, téléphone ou via l’ensemble des espaces webs animés par Atelier Particulier sur les réseaux sociaux, sous réserve d’acceptation préalable.

Le client dispose à tout moment de la faculté de s’opposer sans frais à ces envois de prospection commerciale, en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant dans chaque email commercial, en effectuant la demande auprès du service client via un email à hello@atelierparticulier.com, en décochant la case d'inscription newsletter dans ses Informations Personnelles sur le site ou en répondant STOP par sms.

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TARIFS

Pour les ventes au sein de la CEE, les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

La société ATELIERPARTICULIER.COM se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, mais pas les frais de transport et de livraison.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés.

Attention, pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane, taxes locales, droits d'importation ou taxes d'Etat, sont susceptibles d'être exigés.

Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de ATELIERPARTICULIER.COM. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays.

Vous n'aurez droit au remboursement de la TVA française correspondant au(x) produit(s) commandé(s) que si vous répondez aux conditions requises pour bénéficier d'une détaxe.

Si vous êtes une entité assujettie à la TVA dans un autre état membre de l'Union Européenne et que vous utilisez les produits achetés pour les besoins de votre activité taxable, vous devriez être en mesure de récupérer la TVA facturée par ATELIERPARTICULIER.COM sous réserve du respect des conditions édictées par les Directives européennes TVA y afférentes.

Les résidents belges et luxembourgeois noteront que la TVA de leur pays de résidence leur est directement facturée.

Les résidents des autres états membres se verront facturer de la TVA française à moins qu'ils aient indiqué à ATELIERPARTICULIER.COM, préalablement à l'émission de la facture, leur numéro de TVA intracommunautaire.

Dans toutes les hypothèses discutées, ce descriptif suppose que le produit est effectivement expédié à l'adresse de résidence de l'acheteur. 

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PAYS LIVRES

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident dans les pays suivants:

Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Arabie Saoudite, Argentine, Australie, Autriche, Bahreïn, Biélorussie, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Cap-Vert, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Eire, Émirats Arabes Unis, Espagne, Estonie, États-Unis, Falkland, Îles Féroé, Îles Fidji, Finlande, France, Gibraltar, Grèce, Grenade, Groenland, Guadeloupe, Guernesey, Hong-Kong, Hongrie, Ile Maurice, Îles Vierges Britanniques, Îles Vierges des États-Unis, Inde, Indonésie, Islande, Israël, Italie, Jamaïque, Japon, Jersey, Koweït, Lettonie, Liban, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macao, Macédoine, Malaisie, Maldives, Malte, Maroc, Martinique, Mayotte, Mexique, Moldova, Monaco, Montserrat, Norvège, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, Polynésie Française, Portugal, Qatar, République Dominicaine, République Tchèque, Réunion Île de la, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint-Barthélemy ,Sainte-Lucie, Seychelles, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan, Thaïlande, Turquie, Wallis et Futuna.

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DROIT DE REFUSER DES COMMANDES

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande ou d'annuler tout achat, quelle qu'en soit la raison.

Nous nous réservons également le droit d'annuler tout achat (une commande que nous avons déjà acceptée) dans les situations suivantes (parmi d'autres), sans être tenus responsables de tout dommage ou frais :

-       Le produit n'est pas disponible / en stock (tout paiement sera remboursé) ;

-       Les coordonnées bancaires sont incorrectes ou non vérifiables ;

-       La commande a été détectée par nos systèmes de sécurité en tant que commande inhabituelle ou susceptible d'être un acte frauduleux ;

-       Le prix du ou des produits était erroné ;

-       Nous n'avons pas été en mesure de livrer le colis à l'adresse indiquée.

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CONTACT

ATELIERPARTICULIER.COM

130 Rue Saint Denis

75002 Paris

France

01 76 45 46 41

hello@atelierparticulier.com

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