N’hésitez pas à consulter notre FAQ pour toute information complémentaire.

 

/DISPONIBILITE DES PRODUITS ET DELAIS DE LIVRAISON

 

Les produits disponibles proposés sur ATELIERPARTICULIER.COM sont considérés comme étant en stock. Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Certains produits sont disponibles en précommande uniquement. Cela signifie que nous ne possédons pas encore le stock et qu’un délai de livraison est nécessaire à la production et/ou réception des pièces. Ce délai, variable d’une pièce à l’autre, est précisé sur la fiche-produit.

Si le produit visible n'est pas disponible au moment de votre visite, vous pourrez être informé par courriel de sa disponibilité en indiquant votre adresse dans le champ réservé.

 

/EXPEDITION

 

Les frais d'expédition varient en fonction de la destination du colis selon le barème Colissimo.

Les livraisons sont réalisées à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui doit être située dans un des pays pouvant faire l’objet d’une livraison.

La livraison est soumise aux conditions suivantes :

-       vous êtes responsable du colis une fois la livraison effectuée ;

-       vous devez inspecter les produits dans un délai raisonnable après réception et vous êtes tenu(e) d'accepter le produit, à moins que vous nous ayez prévenus dans un délai de quatorze (14) jours après réception que les produits sont refusés.

Les délais de livraison ne sont indiqués qu'à titre indicatif.

Dans le cadre d'une livraison effectuée par la Poste, si le colis arrive ouvert et/ou endommagé, nous vous invitons à le refuser. Si vous décidiez d'accepter la marchandise, vous devez inscrire des réserves manuscrites circonstanciées sur l'anomalie constatée et remplir un relevé d'anomalie comme l'exige la réglementation de la Poste. Ce formulaire devra nous être adressé afin que nous puissions ouvrir une enquête et entamer une procédure d'indemnisation, le cas échéant. Si vous refusez la marchandise, en plus des réserves manuscrites, vous devrez demander au transporteur que le colis nous soit renvoyé, accompagné d'un constat dont nous vous encourageons à conserver un double.

 

/MODALITE DE PAIEMENT

 

Les paiements sont effectués par carte bancaire.

Nous acceptons les cartes suivantes :

-       Visa

-       MasterCard

-       American Express

Le compte de l'acheteur sera débité après validation de la commande au tarif des produits commandés.

À la demande de l'acheteur, il lui sera adressé une facture faisant ressortir la TVA.

 

/RETOUR DE PRODUITS

 

Les produits achetés en ligne sur ATELIERPARTICULIER.COM, non utilisés et dans leur emballage d'origine, peuvent être retournés en vue d'un remboursement dans les quatorze (14) jours à compter de la date de livraison, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités.

Ce délai expiré, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation. Lorsque ce délai expire un week-end, jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au prochain jour ouvrable.

Afin d'assurer la bonne gestion des retours, nous vous invitons à signaler préalablement votre retour à notre service client par email.

La procédure de retour des produits est la suivante :

1.     Récupérez votre numéro de commande  ;

2.     Muni de ce numéro, contactez notre service client par mail à hello@atelierparticulier.com en nous précisant la raison de votre retour ;

3.     Nous vous donnerons alors par mail les informations nécessaires au renvoi de la commande.

Sauf erreur de notre part, les frais de retour sont à votre charge. Nous ne pouvons accepter les livraisons "C.O.D" (- Collect on delivery -), c'est-à-dire les livraisons payées par le destinataire à réception.

L'adresse pour expédier vos retours est la suivante : Bourgogne Direct Logistics - Retour Atelier Particulier - Rue de la Croix Belin - 21140 Semur en Auxois - France.

Les retours vous seront remboursés suivant le mode de paiement que vous aviez utilisé, ou par virement bancaire, une fois qu'ils nous seront parvenus.

Prévoyez dix (10) jours à compter de la réception de votre retour pour voir apparaître le remboursement sur votre relevé. Pour recevoir un autre article en remplacement de votre article retourné, merci de nous contacter par email. Pour toute autre question, envoyez-nous un email à : hello@atelierparticulier.com.

 

/SECURITE ET CONFIDENTIALITE

 

La sécurité et la confidentialité de vos données sont des priorités pour ATELIERPARTICULIER.COM. Les données que vous saisissez sont instantanément cryptées dans votre ordinateur avant de nous être envoyées (grâce à la technologie "SSL" de cryptage des informations).

Pour suivre vos préférences et les produits que vous placez dans votre panier, nous utilisons la technologie des "cookies". Il s'agit de petits fichiers textes stockés par votre navigateur web sur votre disque dur. Ces fichiers peuvent être effacés entre deux commandes.

Conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande :

Par courrier électronique: hello@atelierparticulier.com.

Par voie postale : Atelier Particulier, 79 Avenue de Saint Cloud 78000 Versailles – France.

Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1798089.

 

/GARANTIE

 

Conformément aux articles L.211-4 à L.211-11 du Code de la consommation, vous bénéficiez d'une garantie contre les défauts de conformité des produits achetés sur notre site. La garantie s'applique à condition que le défaut existe à la date d'acquisition et vous permet d’agir dans un délai de deux (2) ans à compter de cette date. Le défaut de conformité est présumé existant dans un délai de six (6) mois à compter de la date d’acquisition.

Pour être conforme à votre commande, le bien doit correspondre à la description donnée sur notre site et posséder les qualités présentées ou présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.

Dans ce cas, il convient de nous faire état par écrit des défauts constatés, par courriel à l'adresse : hello@atelierparticulier.com ou par voie postale à l'adresse suivante : Atelier Particulier, Service Clients, 79 Avenue de Saint Cloud 78000 Versailles, et de nous renvoyer le ou les produits. Si le défaut de conformité est bien confirmé, nous procéderons à l'échange ou à la réparation du bien en fonction du coût que cela représente conformément à l'article L.211-9 du Code de la consommation.

Conformément à l'article L.211-11 du Code de la consommation, les frais de retour vous seront remboursés, sur justificatifs, après retour de votre produit si le défaut de conformité est confirmé.

Vous êtes donc invité à conserver les justificatifs de vos retours. A défaut, si vous ne joignez pas vos justificatifs, vous serez remboursé au tarif postal de base de l'acheminement d'un colis.

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Conformément à l'article 1641 du code civil, le vendeur est également tenu de la garantie a raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Le consommateur doit rapporter la preuve d'un vice caché, antérieur à la vente et empêchant l'usage du produit.

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Passé les délais de recours en matière de garantie légale de conformité et de garantie des vices cachés, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent ou caché et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par ATELIERPARTICULIER.COM.

ATELIERPARTICULIER.COM ne saurait être pour autant tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client.

De même, ATELIERPARTICULIER.COM ne saurait être tenu pour responsable du retour d'un produit concurrent et/ou non vendu sur le Site par le Client. Il incombe au Client de renvoyer le bon article.

 

/TARIFS

 

Pour les ventes au sein de la CEE, les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

La société ATELIERPARTICULIER.COM se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes, mais pas les frais de transport et de livraison.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés.

Attention, pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane, taxes locales, droits d'importation ou taxes d'Etat, sont susceptibles d'être exigés.

Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de ATELIERPARTICULIER.COM. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays.

Vous n'aurez droit au remboursement de la TVA française correspondant au(x) produit(s) commandé(s) que si vous répondez aux conditions requises pour bénéficier d'une détaxe.

Si vous êtes une entité assujettie à la TVA dans un autre état membre de l'Union Européenne et que vous utilisez les produits achetés pour les besoins de votre activité taxable, vous devriez être en mesure de récupérer la TVA facturée par ATELIERPARTICULIER.COM sous réserve du respect des conditions édictées par les Directives européennes TVA y afférentes.

Les résidents belges et luxembourgeois noteront que la TVA de leur pays de résidence leur est directement facturée.

Les résidents des autres états membres se verront facturer de la TVA française à moins qu'ils aient indiqué à ATELIERPARTICULIER.COM, préalablement à l'émission de la facture, leur numéro de TVA intracommunautaire.

Dans toutes les hypothèses discutées, ce descriptif suppose que le produit est effectivement expédié à l'adresse de résidence de l'acheteur.

 

/PAYS LIVRES

 

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident dans les pays suivants:

Afrique du Sud, Allemagne, Andorre, Arabie Saoudite, Argentine, Australie, Autriche, Bahreïn, Biélorussie, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Cap-Vert, Chypre, Corée du Sud, Croatie, Danemark, Eire, Émirats Arabes Unis, Espagne, Estonie, États-Unis, Falkland, Îles Féroé, Îles Fidji, Finlande, France, Gibraltar, Grèce, Grenade, Groenland, Guadeloupe, Guernesey, Hong-Kong, Hongrie, Ile Maurice, Îles Vierges Britanniques, Îles Vierges des États-Unis, Inde, Indonésie, Islande, Israël, Italie, Jamaïque, Japon, Jersey, Koweït, Lettonie, Liban, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macao, Macédoine, Malaisie, Maldives, Malte, Maroc, Martinique, Mayotte, Mexique, Moldova, Monaco, Montserrat, Norvège, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, Polynésie Française, Portugal, Qatar, République Dominicaine, République Tchèque, Réunion Île de la, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint-Barthélemy ,Sainte-Lucie, Seychelles, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan, Thaïlande, Turquie, Wallis et Futuna.

 

/DROIT DE REFUSER DES COMMANDES

 

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande ou d'annuler tout achat, quelle qu'en soit la raison.

Nous nous réservons également le droit d'annuler tout achat (une commande que nous avons déjà acceptée) dans les situations suivantes (parmi d'autres), sans être tenus responsables de tout dommage ou frais :

-       Le produit n'est pas disponible / en stock (tout paiement sera remboursé) ;

-       Les coordonnées bancaires sont incorrectes ou non vérifiables ;

-       La commande a été détectée par nos systèmes de sécurité en tant que commande inhabituelle ou susceptible d'être un acte frauduleux ;

-       Le prix du ou des produits était erroné ;

-       Nous n'avons pas été en mesure de livrer le colis à l'adresse indiquée.

 

/CONTACT

 

ATELIERPARTICULIER.COM

5 bis rue de Solférino

75007 Paris

France

01 76 45 46 41

hello@atelierparticulier.com